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Environnement

 
Dès sa création, la Communauté de Communes des Alpes Mancelles a orienté son action vers la prise en charge et la gestion des ordures ménagères dans son ensemble et sur tout le territoire de la collectivité.

Fêtes de la récup' le samedi 19 novembre 2016

Affiche et programme  - 1.7 Mo
Affiche et programme
(PDF, 1.7 Mo)

Règlement en ligne de la redevance des ordures ménagères

Ci-après le lien utile pour procéder à votre règlement des ordures ménagères en ligne.

https ://www.tipi.budget.gouv.fr

La CCAM et la compétence "environnement"

La CCAM s'attache essentiellement à :
-   Collecter les ordures ménagères
-   Traiter ces ordures
-   Gérer la déchetterie
-   Collecter le tri sélectif
-   Communiquer et sensibiliser sur le tri sélectif

L'intégralité de la gestion financière est assurée par la CCAM, par l'intermédiaire de sa Commission Environnement. Cette commission dispose d'un budget spécifique, alimenté à hauteur de 62% par la redevance d'ordures ménagères. Le solde est financé par les recettes du tri sélectif et une subvention d'équilibre accordée par le budget général.

D'autres compétences, actuellement assumées par les communes, pourront à l'avenir être gérées par la Commission Environnement. Parmi elles, l'aménagement des berges et la gestion globale des ressources en eau.

Points d'apport volontaire - 10.8 ko
Points d'apport volontaire

Rapport annuel déchets 2014

Rapport annuel déchets 2014  - 1 Mo
Rapport annuel déchets 2014
(PDF, 1 Mo)

Le SPANC

REGLEMENT SPANC MODIFIE LE 13 DECEMBRE 2010 - 58.9 ko
REGLEMENT SPANC MODIFIE LE 13 DECEMBRE 2010
(PDF, 58.9 ko)

Tarifs SPANC 2015

Nouveaux tarifs SPANC  - 152 ko
Nouveaux tarifs SPANC
(PDF, 152 ko)

Avec la loi sur l'eau du 30 décembre 2006, chacun devient acteur de l'amélioration de la qualité des eaux de sa région.

Cette loi impose aux collectivités de mettre en place un SPANC, Service Public D'assainissement Non Collectif.

La CCAM a donc crée son SPANC afin de remplir la mission qui lui a été impartie. En tant que détenteur d'une installation individuelle d'assainissement, vous êtes directement concernés. Les installations ont fait l'objet d'un diagnostic qui vous permettra d'évaluer son état et les éventuelles améliorations à mettre en œuvre.

vous trouverez ci-joint le lien vers le site du ministère où vous avez en fin de pages les formulaires pour la réalisation d'un dossier de prêt à taux zéro et différents informations sur les modalités d'obtention.

http://www.developpement-durable.go...

Rapport annuel SPANC 2014

Rapport annuel SPANC 2014 - 1.7 Mo
Rapport annuel SPANC 2014
(PDF, 1.7 Mo)

Le guide de tri

Le nouveau guide de tri concu par les élus communautaires et édité par la CCAM sous forme de réglette répond à toutes les interrogations relatives au tri dès début janvier 2011.

En effet, il indique précisément où doit être déposée chaque famille de déchets ménagers.

Cet outil précieux est à conserver,sans le plier, pour un usage quotidien par les familles.

GUIDE DE TRI - 649.8 ko
GUIDE DE TRI
(PDF, 649.8 ko)

Shéma de gestion de brûlage des déchets verts à l'air libre

Issu de la circulaire du 18 novembre 2011

Interdiction de brûlage des déchets verts à l'air libre  - 43 ko
Interdiction de brûlage des déchets verts à l'air libre
(PDF, 43 ko)

Modalités de facturation

Intervention de sensibilisation aux déchets en classe de CP à l'école de Saint Ouen de Mimbré en mars 2012

Les documents attachés

Document PDF - 212.7 ko
Document PDF - 51.2 ko
Document PDF - 395.8 ko
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